Délibérations du CA

Réunion du 8 mars 2023

Réunion du 5 juillet 2023

Réunion du 6 décembre 2023

• Réunion du 2 mars

• Délibération n°22/001 ÉLECTION DU BUREAU
• Délibération n°22/002 MEMBRES DE LA COMMISSION DES ACHATS INTERNE
• Délibération n°22/003 COMPTE FINANCIER 2021 – ARRÊT DU COMPTE FINANCIER 2021
• Délibération n°22/004 RETHEL – Papeterie Smurfit-Kappa
• Délibération n°22/005 BAYEL – Cristalleries
• Délibération n°22/006 DUN-SUR-MEUSE – EHPAD Eugénie
• Délibération n°22/007 SEREMANGE-ERZANGE / HAYANGE / FLORANGE – Ensemble
• Délibération n°22/008 MONDELANGE – Etude urbaine et de programmation
• Délibération n°22/009 ROCHESSON – Usine textile
• Délibération n°22/010 MARCQ – Friches Place de la Mairie – Recomposition Urbaine
• Délibération n°22/011 ARDENNE METROPOLE – Commerces vacants – Revitalisation
• Délibération n°22/012 NOGENT-SUR-SEINE – Carrefour Bray Ferry – Requalification
• Délibération n°22/013 NOGENT-SUR-SEINE – Etude globale du centre-bourg
• Délibération n°22/014 MONTMIRAIL – Ancienne quincaillerie
• Délibération n°22/015 SAINT-MIHIEL Revitalisation du centre-bourg / îlot rue des Carmes côté Est – F – Avenant 2
• Délibération n°22/016 BAR-LE-DUC – Quartier du cinéma – Requalification – F – Avenant 1
• Délibération n°22/017 VAUCOULEURS – Ilot des Ecuries- Revitalisation du centre-bourg – Avenant 1
• Délibération n°22/018 COMMERCY – Immeuble Bragui – Halle couverte
• Délibération n°22/019 BOUZONVILLE – Revitalisation commerciale – Avenant 1
• Délibération n°22/020 SIERCK-LES-BAINS – Quai des Ducs de Lorraine – Equipement (reconventionnement)
• Délibération n°22/021 BOULAY-MOSELLE – Ilot ancienne imprimerie et vaisselier
• Délibération n°22/022 MALZEVILLE – Site Elis – Reconversion – F
• Délibération n°22/023 MALZEVILLE – Site Elis – Renouvellement urbain – T (désamiantage, déconstruction) – Avenant 1
• Délibération n°22/024 MALZEVILLE – Site Elis – Renouvellement urbain – Travaux de gestion des pollutions – Avenant 2
• Délibération n°22/025 LAY SAINT REMY – Maison André – Avenant 2
• Délibération n°22/026 LUNEVILLE – Coeur de Ville / 1-3 rue de Metz – Requalification patrimoine SNI – F – Avenant 1
• Délibération n°22/027 NANCY – Collège Claude Le Lorrain – Logements
• Délibération n°22/028 BOUZONVILLE – Les Pierres Hautes – Logements – Avenant 2
• Délibération n°22/029 NILVANGE – 26-28 rue Joffre – Logements sociaux
• Délibération n°22/030 MONDELANGE – Ilot Halberg – Logements
• Délibération n°22/031 RUSTROFF – Ancien pensionnat – Logements
• Délibération n°22/032 LONGEVILLE-LES-METZ – 51 rue des Pépinières – Logements
• Délibération n°22/033 NANCY – Les Tamaris Les Ombelles – Avenant 7
• Délibération n°22/034 ESSEY LES NANCY – Quartier Kléber CUGN – Avenant 3
• Délibération n°22/035 BITCHE – Ancien bâtiment Jeanne d’Arc – Reconversion
• Délibération n°22/036 NOMEXY – Friches textiles – Requalification – F (reconventionnement) – Avenant 1
• Délibération n°22/037 POLISOT – Halle ferroviaire – Equipement culturel
• Délibération n°22/038 CHAVIGNY – Parc d’activité Brabois Forestière – Avenant 1
• Délibération n°22/039 NANCY – Mess des Officiers – Grand Nancy Thermal – F – Avenant 2
• Délibération n°22/040 TRIEUX-Carreau de la mine – Revalorisation – F – Avenant 1
• Délibération n°22/041 ALLAMPS – Daum – T – Avenant 1
• Délibération n°22/042 LIVERDUN – Lerebourg – Réhabilitation – T tranche 2 – Avenant 4
• Délibération n°22/043 LONGWY – Rue Neuve / Halle Saintignon – M – Avenant 1
• Délibération n°22/044 LONGWY – Rue Neuve / Halle de Saintignon – Requalification – T – Avenant 1
• Délibération n°22/045 MONTIERS-SUR-SAULX – Ecurey / Logis abbatial – Avenant 1
• Délibération n°22/046 SARREGUEMINES – 47 rue Poincaré – Requalification – Avenant 1
• Délibération n°22/047 LEMBERG – Ancienne cristallerie – Reconversion – Avenant 2
• Délibération n°22/048 DIEUZE – Salines Royales / caserne – T – Avenant 2
• Délibération n°22/049 WOIPPY / MAIZIERES-LES-METZ – Etangs de Saint-Rémy – Tourisme et environnement – Avenant 1
• Délibération n°22/050 SAINT-AVOLD / L’HOPITAL – Cokerie de Carling – Reconversion – Avenant 1
• Délibération n°22/051 VOLSTROFF – Site SOVULOR – Équipement
• Délibération n°22/052 SARREBOURG – Ilot du Marché – Requalification
• Délibération n°22/053 ANOULD – Papeteries du Souche – Reconversion – F – Avenant 1
• Délibération n°22/054 ANOULD – Papeteries du Souche – Requalification – Travaux phase 2 : clos couvert des bâtiments Saint-Louis et Magasins Généraux
• Délibération n°22/055 THAON LES VOSGES – BTT – Requalification
• Délibération n°22/056 SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE – Friche GAM – Requalification
• Délibération n°22/057 MAIZIÈRES-LÈS-METZ – Friches SACILOR – Equipement structurant (reconventionnement)
• Délibération n°22/058 RAMBERVILLERS – Matussière et Forest- Renaturation
• Délibération n°22/059 RUSSANGE – Crassier – Avenant 3
• Délibération n°22/060 Micheville reconversion – Avenant 3
• Délibération n°22/061 AUDUN LE TICHE – Micheville – Réhabilitation du siège de l’EPA Alzette-Belval – T – Avenant 1
• Délibération n°22/062 VILLERUPT – Secteur RFF Victor Hugo – Maîtrise d’oeuvre et Travaux – Avenant 2

• Réunion du 11 mai

• Délibération n°22/063 Modification d’un accord d’intéressement à destination des personnels de l’EPFGE

• Réunion du 6 juillet

• Délibération n°22/064 CONVENTION PARTENARIALE 2022-2029 AVEC LES AGENCES D’URBANISME ET CONTRIBUTIONS DE L’EPFGE AUX PROGRAMMES PARTENARIAUX 2022 DES AGENCES D’URBANISME AGAPE, AGURAM, AUDC, AUDRR ET SCALEN
• Délibération n°22/065 PASSERELLES DES BERGES DE l’ORNE – Travaux de dépose et de remplacement des ouvrages défectueux
• Délibération n°22/066 NEUVES MAISONS – RICHARMENIL – MESSEIN – Divers
• Délibération n°22/067 THIAUCOURT-REGNIEVILLE – Secteur de l’ancienne laiterie
• Délibération n°22/068 THIONVILLE – Cœur de Ville – Cession EPFGE/MOSELIS du 19/11/2020 – Remise d’intérêts de retard
• Délibération n°22/069 BLANCS-COTEAUX – Convention recherche / expérimentation / enseignement portant sur des îlots stratégiques du projet de revitalisation
• Délibération n°22/070 RÉFÉRENT LAÏCITÉ
• Délibération n°22/071 ÉLECTION DU BUREAU

• Réunion du 7 décembre

• Délibération n°22/072 NILVANGE – 2 rue Jean Burger – Logement
• Délibération n°22/073 ADAPTATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D’INTERVENTION 2020-2024
• Délibération n°22/074 BUDGET INITIAL 2023
• Délibération n°22/075 BUDGET 2023 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°22/076 CONSTATATION DE PLUS OU MOINS-VALUES
• Délibération n°22/077 Constatation d’une moins-value anticipée sur l’opération Joeuf Europipe
• Délibération n°22/078 BUDGET – ANNÉE 2022 – ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
• Délibération n°22/079 EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION ET DU DROIT DE PRIORITÉ
• Délibération n°22/080 Communauté d’agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise – Convention-cadre
• Délibération n°22/081 Communauté de Communes des Hautes Vosges – Convention-cadre
• Délibération n°22/082 CONVENTION PARTENARIALE 2022-2024 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARNE EN CHAMPAGNE
• Délibération n°22/083 CONVENTION DE PARTENARIAT – École Nationale Supérieure d’ Architecture de Nancy – Recherches doctorales« Remploi – Réutilisation des matériaux de déconstruction – Modélisation BIM»
• Délibération n°22/084 EPERNAY – Friche SNCF – Berges de Marne – Avenant 3
• Délibération n°22/085 LUNÉVILLE – Cœur de Ville / 1-3 rue de Metz – Requalification patrimoine SNI – Avenant 1
• Délibération n°22/086 THIONVILLE – Cœur de Ville – Revitalisation – F – Avenant 2
• Délibération n°22/087 NOGENT – Multi forges – Mobilisation du foncier
• Délibération n°22/088 CHAVIGNY – 92 rue de Neuves-Maisons – Avenant 3
• Délibération n°22/089 CHAVIGNY Jardinot – Avenant 2
• Délibération n°22/090 METZ – Copropriété Bernadette – Renouvellement urbain – F – Avenant 2
• Délibération n°22/091 CHANTRAINE – Rue Jules Ferry – Logements – Avenant 1
• Délibération n°22/092 LONGEVILLE-LES-METZ -17 rue Robert Schuman – Logements sociaux
• Délibération n°22/093 PETIT-REDERCHING – Rue de l’Église – Logements
• Délibération n°22/094 VANDOEUVRE-LES-NANCY – Centre commercial Les Nations – Requalification urbaine – F – Avenant 3
• Délibération n°22/095 LONGWY – Rue Neuve – Projet urbain – T – Avenant 1
• Délibération n°22/096 LIVERDUN – Lerebourg – Réhabilitation – T tranche 2 – Avenant 5
• Délibération n°22/097 LIVERDUN – Lerebourg – Réhabilitation – T tranche 3 – Avenant 3
• Délibération n°22/098 THIONVILLE-ILLANGE-UCKANGE – Europort – Avenant 4
• Délibération n°22/099 LES ETANGS – Friche Clémens – Requalification – Avenant 1
• Délibération n°22/100 FORBACH – Puits Simon I et II – Reconventionnement
• Délibération n°22/101 NOUZONVILLE -Thomé-Génat – Requalification
• Délibération n°22/102 AUBERIVE – Forge de l’Abbaye – Maison du Parc national de Forêts
• Délibération n°22/103 DOMREMY-LA-PUCELLE – Rue de la Basilique – Requalification
• Délibération n°22/104 RIVE DROITE – Réserve Foncière – Avenant 2
• Délibération n°22/105 DISPOSITION RELATIVE A LA DURÉE DE VALIDITÉ DES DELIBERATIONS

Réunion du 10 mars

• Délibération n°21/001-01 ELECTION DU PRESIDENT
• Délibération n°21/001-02 ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
• Délibération n°21/002 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR INSTITUTIONNEL
• Délibération n°21/003 MEMBRES DE LA COMMISSION DES ACHATS INTERNE
• Délibération n°21/004 DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL – MISE EN OEUVRE DES PROCEDURES D’EXPROPRIATION
• Délibération n°21/005 DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL – EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION ET DU DROIT DE PRIORITE
• Délibération n°21/006 BUDGET RECTIFICATIF 2021 N°1
• Délibération n°21/007 BUDGET RECTIFICATIF 2021 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°21/008 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2020 ET AFFECTATION DU RESULTAT
• Délibération n°21/009 CONSTATATION DE PLUS OU MOINS-VALUES
• Délibération n°21/010 DISPOSITION RELATIVE A LA DUREE DE VALIDITE DES CREDITS
• Délibération n°21/011-01 CONTRIBUTION DE L’EPFGE AU PROGRAMME PARTENARIAL DES AGENCES D’URBANISME : AGAPE
• Délibération n°21/011-02 CONTRIBUTION DE L’EPFGE AU PROGRAMME PARTENARIAL DES AGENCES D’URBANISME : AGURAM
• Délibération n°21/011-03 CONTRIBUTION DE L’EPFGE AU PROGRAMME PARTENARIAL DES AGENCES D’URBANISME : SCALEN
• Délibération n°21/012 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN AGGLOMERATION DE CHAUMONT
• Délibération n°21/013 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARDENNES INGENIERE
• Délibération n°21/014 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
• Délibération n°21/015 MINORATIONS FONCIERES DANS LE CADRE DES PRELEVEMENTS SRU
• Délibération n°21/016 SEREMANGE-ERZANGE – Rue du Grand Chemin – Logements
• Délibération n°21/017 NOUZONVILLE – Thomé-Génot – E
• Délibération n°21/018 BOUZONVILLE – îlot de la Mairie (ancien lycée) – Nouveau quartier
• Délibération n°21/019 RAON-L’ETAPE – 12 rue Jules Ferry – Revitalisation du Cœur de bourg
• Délibération n°21/020 NANCY – Ancien collège Claude Le Lorrain – Requalification – E et M
• Délibération n°21/021 YUTZ – ZAC de la Tuilerie – SAFEF – Requalification – M et T (traitement des pollutions)
• Délibération n°21/022 SARREGUEMINES – Faïenceries – Requalification – M
• Délibération n°21/023 METZ – Hôtel de Burtaigne – Réhabilitation

Réunion du 12 mai

• Délibération n°21/001-01 ELECTION DU PRESIDENT
• Délibération n°21/001-02 ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
• Délibération n°21/002 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR INSTITUTIONNEL
• Délibération n°21/003 MEMBRES DE LA COMMISSION DES ACHATS INTERNE
• Délibération n°21/004 DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL – MISE EN OEUVRE DES PROCEDURES D’EXPROPRIATION
• Délibération n°21/005 DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL – EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION ET DU DROIT DE PRIORITE
• Délibération n°21/006 BUDGET RECTIFICATIF 2021 N°1
• Délibération n°21/007 BUDGET RECTIFICATIF 2021 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°21/008 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2020 ET AFFECTATION DU RESULTAT
• Délibération n°21/009 CONSTATATION DE PLUS OU MOINS-VALUES
• Délibération n°21/010 DISPOSITION RELATIVE A LA DUREE DE VALIDITE DES CREDITS
• Délibération n°21/011-01 CONTRIBUTION DE L’EPFGE AU PROGRAMME PARTENARIAL DES AGENCES D’URBANISME : AGAPE
• Délibération n°21/011-02 CONTRIBUTION DE L’EPFGE AU PROGRAMME PARTENARIAL DES AGENCES D’URBANISME : AGURAM
• Délibération n°21/011-03 CONTRIBUTION DE L’EPFGE AU PROGRAMME PARTENARIAL DES AGENCES D’URBANISME : SCALEN
• Délibération n°21/012 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN AGGLOMERATION DE CHAUMONT
• Délibération n°21/013 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARDENNES INGENIERE
• Délibération n°21/014 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
• Délibération n°21/015 MINORATIONS FONCIERES DANS LE CADRE DES PRELEVEMENTS SRU
• Délibération n°21/016 SEREMANGE-ERZANGE – Rue du Grand Chemin – Logements
• Délibération n°21/017 NOUZONVILLE – Thomé-Génot – E
• Délibération n°21/018 BOUZONVILLE – îlot de la Mairie (ancien lycée) – Nouveau quartier
• Délibération n°21/019 RAON-L’ETAPE – 12 rue Jules Ferry – Revitalisation du Cœur de bourg
• Délibération n°21/020 NANCY – Ancien collège Claude Le Lorrain – Requalification – E et M
• Délibération n°21/021 YUTZ – ZAC de la Tuilerie – SAFEF – Requalification – M et T (traitement des pollutions)
• Délibération n°21/022 SARREGUEMINES – Faïenceries – Requalification – M
• Délibération n°21/023 METZ – Hôtel de Burtaigne – Réhabilitation

Réunion du 14 juin

• Délibération n°21/064 Mise en place d’une procédure exceptionnelle d’intervention pour compte propre
• Délibération n°21/065 MONDELANGE – Portes de l’Orne Confluence – Développement économique

Réunion du 20 septembre

• Délibération n°21/066 LIGNY-EN-BARROIS – Commerces vacants – Revitalisation commerciale
• Délibération n°21/067 METZ- Ilot Commandant Brasseur – Logement
• Délibération n°21/068 VILLOTTE – Le Pâtis – Logements – Avenant n°1
• Délibération n°21/069 MONTIERS-SUR-SAULX-Écurey- Logis abbatial -Travaux – Avenant n°2
• Délibération n°21/070 VILLERUPT – Micheville Plateforme basse – Requalification – T – Avenant n°2

Réunion du 6 octobre

• Délibération n°21/071 ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
• Délibération n°21/072 ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
• Délibération n°21/073 MEMBRES DE LA COMMISSION DES ACHATS INTERNE
• Délibération n°21/074 Convention de partenariat pour l’animation du réseau des EPF d’Etat pour les années 2021 et 2022
• Délibération n°21/075 DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL – EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION ET DU DROIT DE PRIORITE
• Délibération n°21/076 DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL – MISE EN OEUVRE DES PROCEDURES D’EXPROPRIATION
• Délibération n°21/077 THIONVILLE Agglomération Stratégie foncière
• Délibération n°21/078 CONVENTION DE PARTENARIAT 2020-2024
• Délibération n°21/079 VIVIER-AU-COURT- Friche Manil
• Délibération n°21/080 VITRY-LE-FRANCOIS – Ancienne faïencerie de Sarreguemines
• Délibération n°21/081 PETITE-ROSSELLE – Ex-atelier central AC1
• Délibération n°21/082 PORTIEUX – Cristallerie
• Délibération n°21/083 CAPAVENIR VOSGES – Rue de Lorraine – Projet de logements
• Délibération n°21/084 FOUG – 4 et 6 rue François Mitterrand
• Délibération n°21/085 MONDELANGE – Coeur ancien
• Délibération n°21/086 MONDELANGE – Rue de Metz – Revitalisation commerciale – F
• Délibération n°21/087 LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD – Café Restaurant Aux Trois Rois – Revitalisation commerciale
• Délibération n°21/088 MONTMEDY – Revitalisation du centre-bourg
• Délibération n°21/089 THIAUCOURT-REGNIEVILLE – Étude de revitalisation du centre-bourg
• Délibération n°21/090 SAINT-AVOLD – Ancien cinéma – Équipement
• Délibération n°21/091 SAINT-AVOLD – Ancien garage Peugeot – Logements
• Délibération n°21/092 SIERCK-LES-BAINS – Salle des fêtes – Logement sociaux
• Délibération n°21/093 CHÂTEAU-SALINS – Café Lorraine – Revitalisation commerciale
• Délibération n°21/094 XERTIGNY – Entrée de ville – Revitalisation du centre-bourg
• Délibération n°21/095 EPINAL – Galerie Saint Nicolas – Développement économique
• Délibération n°21/096 LA VOGE-LES-BAINS – Cœur de bourg – Revitalisation
• Délibération n°21/097 LA VOGE-LES-BAINS – Place de la Fête – Revitalisation
• Délibération n°21/098 POMPEY Rue Sainte Anne
• Délibération n°21/099 POMPEY – Coeur de bourg confluence – Habitat – F
• Délibération n°21/100 MALLELOY Coteaux de la Rochatte
• Délibération n°21/101 FROUARD – ZAC de la Croix des Hussards
• Délibération n°21/102 METZ – Hôpital Sainte-Blandine – Logements
• Délibération n°21/103 VIGNEULLES – Le Chétry – Ecoquartier
• Délibération n°21/104 MONDELANGE – Ilot rue du 07 Septembre – Logement
• Délibération n°21/105 MONDELANGE – Ilot rue des Alliés – Logement
• Délibération n°21/106 VOLSTROFF – Dents creuses – Logements
• Délibération n°21/107 VOLSTROFF – Ferme Becker – Logement
• Délibération n°21/108 CHANTRAINE – Rue Jules Ferry – Logements
• Délibération n°21/109 THIONVILLE – Secteur Couronné Artisans – ZAC / Reconventionnement
• Délibération n°21/110 NOMEXY – Filature et teinturerie – Requalification
• Délibération n°21/111 TROYES – Quartier Jules-Guesde – Renouvellement urbain
• Délibération n°21/112 REIMS – Secteur La Cerisaie – Densification urbaine
• Délibération n°21/113 AMNEVILLE / ROMBAS – Portes de l’Orne (amont) – Requalification – E
• Délibération n°21/114 VANDOEUVRE-LES-NANCY – Centre commercial Les Nations – Requalification urbaine – F
• Délibération n°21/115 LEMBERG – Ancienne cristallerie – Reconversion
• Délibération n°21/116 VOLSTROFF – Auberge du Bon Accueil – Tiers-lieu
• Délibération n°21/117 SARREGUEMINES – Route de Nancy – Développement économique
• Délibération n°21/118 Pont Saint Vincent – site de l’INRS (Pon04)
• Délibération n°21/119 EPINAL- Rue de Nancy – Extension du bâtiment « Quai Alpha – Pôle Image »
• Délibération n°21/120 PIERREFITTE-SUR-AIRE – Friche urbaine en centre-bourg – Création d’un centre culturel – F
• Délibération n°21/121 PIERREFITTE-SUR-AIRE – Friche urbaine en centre bourg – Gestion des remblais amiantés
• Délibération n°21/122 REIMS – Secteur Bois d’Amour – Reconquête
• Délibération n°21/123 REIMS – Secteur Saint-Charles – Reconquête
• Délibération n°21/124 REIMS / SAINT-BRICE-COURCELLES – Secteur VMC – Requalification
• Délibération n°21/125 SARREGUEMINES – 47 rue Poincaré – Requalification
• Délibération n°21/126 MORHANGE – Ensemble immobilier Weiler – Equipement
• Délibération n°21/127 FENETRANGE – Ancien pensionnat – Pôle de ressources inclusif
• Délibération n°21/128 REDANGE – Crassier

Réunion du 8 décembre

• Délibération n°21/129 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR INSTITUTIONNEL
• Délibération n°21/131 BUDGET INITIAL 2022
• Délibération n°21/132 BUDGET 2022 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°21/133 CONSTATATION DE PLUS OU MOINS-VALUES
• Délibération n°21/134 GRAND NANCY Stratégie foncière
• Délibération n°21/135 MÉTROPOLE DU GRAND NANCY – ACCOMPAGNEMENT A LA RÉALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET EN ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIÉTÉ
• Délibération n°21/136 DEUXIÈME CHARTE D’ENGAGEMENT POUR L’EMPLOI ET L’INSERTION PROFESSIONNELLE SUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY
• Délibération n°21/137 VAL DE FENSCH Stratégie Foncière
• Délibération n°21/138 SEDAN / WADELINCOURT – Friche SNCF Rue Gaston Sauvage
• Délibération n°21/139 FONTAINE-LES-GRES – Friche Doré Doré
• Délibération n°21/140 JOINVILLE-Site AVK
• Délibération n°21/141 L’ISLE-EN-RIGAULT – Papeterie Jean D’Heurs
• Délibération n°21/142 COMMERCY – Sites TrefilUnion & Air Liquide
• Délibération n°21/143 CREPEY – Dépôt de munitions et casernement
• Délibération n°21/144 DARNEY – Ancien magasin de cycles
• Délibération n°21/145 BAR-SUR-AUBE – Ilot de la pharmacie – Requalification
• Délibération n°21/146 STENAY – Ilot Marguerite – Avenant 1
• Délibération n°21/147 STENAY – Ilot Aristide BRIANT – Revitalisation
• Délibération n°21/148 SIERCK LES BAINS – Presbytère et salle des fêtes
• Délibération n°21/149 MONDELANGE – Coeur ancien
• Délibération n°21/150 RAON-L’ETAPE – 12 rue Jules Ferry – Revitalisation du Coeur de bourg
• Délibération n°21/151 DIEULOUARD – Quartier de la Bouillante / Milandri – Don d’une fresque au Musée Lorrain
• Délibération n°21/152 METZ – Caserne Desvallières
• Délibération n°21/153 MAIZIÈRES-LÈS-METZ – Route de Marange 2 – Logement (reconventionnement)
• Délibération n°21/154 THIONVILLE – EMC2 – Logements (reconventionnement foncier)
• Délibération n°21/155 RETTEL – Rue du Puits – Logement
• Délibération n°21/156 WALDWEISTROFF – Dent creuse – Recomposition urbaine
• Délibération n°21/157 MONDELANGE – Rue de la Liberté – Logement
• Délibération n°21/158 VAUX – Maison de retraite Notre-Dame de Lorette – Logements
• Délibération n°21/159 ROMBAS – Patrimoine Holgosse De Gaulle – Logements sociaux
• Délibération n°21/160 LONGEVILLE-LES-METZ -12 boulevard Saint-Symphorien – Logements sociaux
• Délibération n°21/161 XERTIGNY -EHPAD Saint-André – Requalification
• Délibération n°21/162 EPINAL – Quai Colonel Serot – Logements sociaux
• Délibération n°21/163 NILVANGE – 26-28 rue Joffre
• Délibération n°21/164 LUNEVILLE / MONCEL-LES-LUNEVILLE – Trailor – M
• Délibération n°21/165 ANCEMONT – Site SARAP – M
• Délibération n°21/166 LONGWY – 6 Rue Neuve – Logements
• Délibération n°21/167 BOULAY-MOSELLE – Friche SOVAL – Requalification
• Délibération n°21/168 TALANGE – Ilot du Centre – Logements
• Délibération n°21/169 SAINTE-SAVINE – Parc du Grand Troyes – Zone d’activités
• Délibération n°21/170 LIVERDUN – Lerebourg – M
• Délibération n°21/171 PONT-SAINT-VINCENT – Site de l’INRS – T
• Délibération n°21/172 NOMENY – TDF – Gendarmerie et caserne de pompiers
• Délibération n°21/173 TRONVILLE-EN-BARROIS – SODETAL – Réindustrialisation – E
• Délibération n°21/174 STENAY – Ancienne fonderie LFE – Requalification
• Délibération n°21/175 ROMBAS/VITRY-SUR-ORNE – Rue de l’usine – Poursuite du Fil Bleu – Foncier
• Délibération n°21/176 AMNEVILLE / ROMBAS – Sollac – Bâtiment Energie – M et T
• Délibération n°21/177 AMNEVILLE / ROMBAS – Sollac – E
• Délibération n°21/178 AMNEVILLE / ROMBAS – Sollac – M et T (requalification paysagère)
• Délibération n°21/179 HAGONDANGE – Friches SACILOR – Cessions CCRM et commune d’Hagondange – Equipement structurant/Développement économique
• Délibération n°21/180 HAGONDANGE – Friches SACILOR Cessions CCRM et SMEAFI – Développement économique
• Délibération n°21/181 AY-SUR-MOSELLE / HAGONDANGE – Friches Sacilor HORS ZAC Fl
• Délibération n°21/182 TROISFONTAINES – Cristallerie Vallerysthal – Requalification
• Délibération n°21/183 WOIPPY – 20 Route de Thionville – Equipement structurant
• Délibération n°21/184 FILSTROFF – Ancien Moulin – Equipement
• Délibération n°21/185 FLORANGE – ZI du Breuil – Requalification
• Délibération n°21/186 SAINT-AVOLD / L’HOPITAL – Cokerie de Carling – Reconversion
• Délibération n°21/187 SENONES – Abbaye Ecotex -Pôle culturel – F
• Délibération n°21/188 SENONES – Abbaye Ecotex – Pôle culturel – M et T (1ere phase)
• Délibération n°21/189 URIMENIL – Corderie Bihr – Requalification
• Délibération n°21/190 FRAIZE – Les Hauts jardins – Nouvel hôpital
• Délibération n°21/191 MALZEVILLE – Parc de l’Abiétinée
• Délibération n°21/192 DISPOSITION RELATIVE A LA DURÉE DE VALIDITÉ DES DELIBERATIONS

Réunion du 4 mars

• Délibération n°20/001 APPROBATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D’INTERVENTION 2020-2024
• Délibération n°20/002 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2019 ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
• Délibération n°20/003 PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA SODEVAM POUR REMISE GRACIEUSE D’INTÉRÊTS ET LISSAGE D’ECHEANCIER DE PAIEMENT – Site Merloni / Indesit à MANOM
• Délibération n°20/004 TRANSACTION AVEC LE GROUPEMENT MELCHIORRE / NAVARRA TS – Site CHR Bon-Secours à Metz
• Délibération n°20/005 CONTRIBUTION DE L’EPFL AU PROGRAMME PARTENARIAL 2020 DES AGENCES D’URBANISME AGAPE, AGURAM ET SCALEN
• Délibération n°20/006 LITIGE AVEC L’ENTREPRISE RAUSCHER AU SUJET DE MALFAÇONS CONSTATÉES MISE EN PLACE D’UNE ENVELOPPE TRAVAUX – Site verrier de Saint-Louis-lès-Bitche
• Délibération n°20/007 F09RF400105 – VELAINE-EN-HAYE – Parc de Haye – Avenant n°1
• Délibération n°20/008 V010A012100 – CONTREXEVILLE – Papeterie rue Leclerc – Revitalisation du centre-bourg
• Délibération n°20/009 V010L011900 – EPINAL – 13 rue d’Ambrail – Logements sociaux

Réunion du 18 mai

• Délibération n°20/010 Approbation d’une convention de partenariat relative aux modalités de participation financière et technique pour la réalisation d’une contribution des EPF d’Etat à la relance économique suite à la crise du COVID-19 – PROGRAMME PLURIANNUEL D’INTERVENTION 2020-2024
• Délibération n°20/011 VILLERUPT – Micheville – Plateforme basse – Travaux – Attribution d’un accord-cadre à marchés subséquents

Réunion du 1er juillet

• Délibération n°20/012 Seuils de délégation au Directeur Général en matière de dépenses
• Délibération n°20/013 Disposition relative à la durée de validité des délibérations
• Délibération n°20/014 Réduction de la redevance 2020 versée par la société OLIPARK
• Délibération n°20/015 SARREGUEMINES – Fonderie SESA – Logements
• Délibération n°20/016 TALANGE – Ilots Pasteur – Equipements et logements
• Délibération n°20/017-01 MALLELOY Coteaux de la Rochatte – Avenant n°1
• Délibération n°20/017-02 FROUARD – ZAC de la Croix des Hussards – Avenant n°1
• Délibération n°20/017-03 CHALIGNY NEUVES MAISONS ZAC HAUT DES VACHES – Avenant n°4
• Délibération n°20/017-04 MONDELANGE – Ilot rue d’Amnéville – Foncier – Avenant n°2
• Délibération n°20/017-05 MONDELANGE – Coeur ancien – Avenant n°1
• Délibération n°20/017-06 MONDELANGE – Rue de Metz – Revitalisation commerciale – F – Avenant n°1

Réunion du 9 septembre

• Délibération n°20/018 Seuils de délégation au Directeur Général en matière de dépenses

Réunion du 25 novembre

• Délibération n°20/019 Modifications du règlement intérieur institutionnel
• Délibération n°20/020 SIGNATURE ELECTRONIQUE DES CONVENTIONS ET AVENANTS – Validation de la procédure pour une mise en application au 1er janvier 2021
• Délibération n°20/021 ADOPTION ET MISES A JOUR DES ACCORDS ET REGLEMENT DU PERSONNEL
• Délibération n°20/022 BUDGET INITIAL 2021
• Délibération n°20/023 CONSTATATION DE PLUS OU MOINS-VALUES
• Délibération n°20/024 BUDGET-ANNEE 2020 – ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
• Délibération n°20/025 MO10P015000 – Périmètre de l’Opération d’Intérêt National AIzette-Belval
• Délibération n°20/026 CONVENTION-CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE MISE EN RESERVES FONCIERES COMPENSATOIRES
• Délibération n°20/027 Appel à candidatures pour la réalisation de logements aidés
• Délibération n°20/028 WOIPPY – Route de Thionville – Les halles
• Délibération n°20/029 MO10S015700 – TALANGE – îlot de la Fontaine – Equipement structurant
• Délibération n°20/030 MO10L015400 – FIXEM – Boucle du cimetière – Logements
• Délibération n°20/031 MM10L015500 – LONGWY – Ancien cinéma – Logements aidés
• Délibération n°20/032 F08FC40A003 – NANCY – Les Tamaris / Les Ombelles – Avenant n°6
• Délibération n°20/033 F08FC40A003 – NANCY – Les Tamaris / Les Ombelles – Avenant n°6
• Délibération n°20/034 MA10L015600 – EPERNAY – Friche SNCF – Berges de Marne

Réunion du 27 février

• Délibération n°19/001 Compte financier 2018 – Approbation du compte financier 2018 et affectation du résultat
• Délibération n°19/002 CONSTATATION DE PLUS ET MOINS-VALUES
• Délibération n°19/003 APPROBATION DU GUIDE DU PRIX DE CESSION MODIFIE
• Délibération n°19/004 FONCTIONNEMENT DE L’ÉQUIPE DE VEILLE INFORMATIQUE
• Délibération n°19/005 PRÉVOYANCE OBLIGATOIRE DES CADRES
• Délibération n°19/006 DÉMEMBREMENT DE PROPRIÉTÉ ET CESSION DE L’USUFRUIT
• Délibération n°19/007 CONTRIBUTION DE L’EPFL AU PROGRAMME PARTENARIAL 2019 DES AGENCES D’URBANISME AGAPE, AGURAM ET SCALEN

Réunion du 3 juillet

• Délibération n°19/008 TRANSACTION AVEC LA SEBL GRAND-EST – BASSE-HAM – BASE NAUTIQUE
• Délibération n°19/009 CONSTATATION DE MOINS-VALUE – SAINT-DIE-DES-VOSGES – DUCEUX
• Délibération n°19/010 RESERVES FONCIERES HISTORIQUES EN MOSELLE – CONDITIONS FINANCIERES DE CESSION
• Délibération n°19/011 CONVENTION TRIPARTITE POUR LA REVITALISATION DES BOURGS-CENTRES DANS LES VOSGES
• Délibération n°19/012 MISE EN OEUVRE DE LA FONCTION DE LANCEUR D’ALERTE ET DE LA PROCÉDURE DE SAISINE ASSOCIEE
• Délibération n°19/013 RECONVENTIONNEMENT GLOBAL – METZ – TECHNOPOLE ET EXTENSION
• Délibération n°19/014 COMPOSITION DU BUREAU DE L’EPFL
• Délibération n°19/015 MISE EN PLACE D’UNE PREVOYANCE DECES ET ACCIDENT OBLIGATOIRE A DESTINATION DU PERSONNEL DE L’EPFL

Réunion du 4 décembre

• Délibération n°19/016 APPROBATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D’INTERVENTION 2020-2024
• Délibération n°19/017 CHANGEMENT DES MODALITÉS DE COMPTABILISATION DES ÉTUDES ET DES TRAVAUX PROVISION POUR DEPRECIATION DU STOCK MINORATION FONCIÈRE
• Délibération n°19/018 APPROBATION DU GUIDE DU PRIX DE CESSION MODIFIE
• Délibération n°19/019 DISPOSITION RELATIVE A LA DURÉE DE VALIDITÉ DES DELIBERATIONS
• Délibération n°19/020 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
• Délibération n°19/021 BUDGET INITIAL 2020
• Délibération n°19/022 BUDGET INITIAL 2020 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°19/023 CONSTATATION DE PLUS ET MOINS-VALUE
• Délibération n°19/024 ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
• Délibération n°19/025 NOMBRE D’ACTES FONCIERS SIGNES ET MONTANT DES CESSIONS DE L’ANNÉE 2020
• Délibération n°19/026 ZAE VELAINE-EN-HAYE / SCIE-MAT INDUSTRIE
• Délibération n°19/027 NILVANGE – Chemin noir – Logements aidés – F
• Délibération n°19/028 MINORATIONS FONCIÈRES DANS LE CADRE DES PRELEVEMENTS SRU
• Délibération n°19/029 METZ – COPROPRIÉTÉ BERNADETTE – 2ème PLAN DE SAUVEGARDE
• Délibération n°19/030 PROJET DE TERRITOIRE DU WARNDT NABORIEN
• Délibération n°19/031 MODALITÉS DE CESSION DU SITE MULLER TP A BOULAY
• Délibération n°19/032 CONVENTION DE PARTENARIAT 2020-2024 AVEC ARELOR
• Délibération n°19/033 OPÉRATIONS DE REVITALISATION DE TERRITOIRE
• Délibération n°19/034 Convention de prestation de services de recherche et développement entre l’EPFL et le CEREMA relative à la prise en compte du paramètre « biodiversité »
• Délibération n°19/035 Cotisation à l’ADIL de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse
• Délibération n°19/036 COTISATION à l’ADIL de la Moselle
• Délibération n°19/037 SAINT-DIE-DES-VOSGES – Quartier gare – Pôle multimodal – F

Réunion du 16 janvier

• Délibération n°18/001 Mobilisation des fonds SRU – MOYEUVRE GRANDE – Anciens établissements Lemoine

Réunion du 7 mars

• Délibération n°18/002 Composition du Bureau
• Délibération n°18/003 Compte financier 2017 – Approbation du compte financier et affectation du résultat
• Délibération n°18/004 Accord d’intéressement du personnel de l’EPFL 2018/2020
• Délibération n°18/005 Nombres d’actes fonciers signés et montant des cessions de l’année 2018
• Délibération n°18/006 Transaction avec la SCI Pasteur – Essey-lès-Nancy Kleber
• Délibération n°18/007 Adhésion à l’ADIL de la Moselle
• Délibération n°18/008 Contribution de l’EPFL au programme partenarial 2018 des agences d’urbanisme AGAPE, AGURAM et SCALEN
• Délibération n°18/009 Avenant n°1 à la convention-cadre – Protection foncière du patrimoine naturel sensible en Lorraine

Réunion du 4 juillet

• Délibération n°18/010 Modalités techniques et financières d’intervention dans le cadre du programme « Action coeur de Ville »
• Délibération n°18/011 Conventionnement travaux en politique centre-bourg – FOUG – Ilot n°1 « Rue Serrière / rue François Mitterrand »
• Délibération n°18/012 Démarche globale sur les biens portés par l’EPFL sur le territoire de la communauté de communes de Freyming-Merlebach
• Délibération n°18/013 Protection foncière du patrimoine naturel sensible en Lorraine – Avenant n°1
• Délibération n°18/014 MOYEUVRE-GRANDE – Etablissement Lemoine – Mobilisation Fonds SRU
• Délibération n°18/015 Réalisation d’une étude permettant de caractériser le rôle économique des établissements publics fonciers d’Etat
• Délibération n°18/016 Metz- Copropriété Bernadette
• Délibération n°18/017 Adhésion à l’ADIL de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse
• Délibération n°18/018 Adhésion à l’association « club utilisateurs WinM9 »
• Délibération n°18/019 Appel à Manifestation d’intérêt (AMI) Trame Verte et Bleue Grand-Est 2018 – Convention de partenariat avec le GECNAL

Réunion du 21 novembre

• Délibération n°18/020 Versement de la contribution employeur aux œuvres sociales du Comité Social et Économique
• Délibération n°18/021 BUDGET INITIAL 2019
• Délibération n°18/022 BUDGET INITIAL 2019 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°18/023 ACTIONS SUR FONDS PROPRES – CONSTATATION DE PLUS OU MOINS-VALUES
• Délibération n°18/024 BUDGET – ANNEE 2018 – ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
• Délibération n°18/025 DERNIERES OPERATIONS EFFECTUEES DANS LE CADRE DU SOLDE DE LA ZAC DE POMPEY
• Délibération n°18/026 NOMBRES D’ACTES FONCIERS SIGNES ET MONTANT DES CESSIONS DE L’ANNEE 2019
• Délibération n°18/027 ACQUISITIONS EN COMPTE PROPRE – PLAFOND D’AUTORISATION
• Délibération n°18/028 CONVENTION DE MUTUALISATION – EPFL / EPA ALZETTE-BELVAL
• Délibération n°18/029 Convention-cadre territoriale de l’OIN Alzette-Belval – Avenant n°1
• Délibération n°18/030 Convention foncière opérationnelle – VELAINE-EN-HAYE – Parc de Haye – F09RF400105
• Délibération n°18/031 Etudes historiques préalables aux acquisitions foncières
• Délibération n°18/032 Passerelles des Berges de l’Orne – Mise en place d’une enveloppe AMO / Moe pour la dépose et le remplacement des ouvrages défectueux
• Délibération n°18/033 Participation de l’EPFL au colloque « Friches et territoires durables » du 19/03/2019

Réunion du 22 février

• Délibération n°17/001 Compte financier 2016 – Approbation du compte financier 2016 et affectation du résultat
• Délibération n°17/002 PPI 2015/2019 – Modification du PPI – Mise en œuvre de la politique centres-bourgs – Modalités techniques et financières pour une intervention foncière
• Délibération n°17/003 Modalités d’intervention relatives au fonds régional d’intervention foncière
• Délibération n°17/004 Déclassement des voies de circulation internes de la VAE VELAINE-EN-HAYE

Réunion du 29 septembre

• Délibération n°17/05 Approbation du guide du prix de cession modifié
• Délibération n°17/06 Protection foncière du patrimoine sensible en Lorraine
• Délibération n°17/07 ZAC de la Brasserie à Uckange – Transaction avec la Sodevam
• Délibération n°17/08 Mise en place de l’indemnité vélo

Réunion du 29 novembre

• Délibération n°17/009 Acquisition de parts de SCI (Yutz Secteur des Métalliers et ZAC de la Tuilerie) et budget
• Délibération n°17/010 Budget rectificatif 2017 n°1
• Délibération n°17/011 Budget initial 2018
• Délibération n°17/012 Budget initial 2018 : Fixation du produit de la ressource fiscale (TSE)
• Délibération n°17/013 Constatation de plus ou moins-values
• Délibération n°17/014 Budget – Année 2017 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• Délibération n°17/015 Réserves foncières historiques – Conditions financières et opérationnelles des cessions
• Délibération n°17/016 PPI 2015-2019 – Reconversion des friches hospitalières
• Délibération n°17/017 Convention de prestation de services de recherche et développement entre l’EPFL et le CEREMA relative à la prise en compte du paramètre « biodiversité » dans la gestion transitoire des friches
• Délibération n°17/018 Convention-cadre partenariale avec l’ENSA
• Délibération n°17/019 Transfert du contenu du site internet www.guide-dvf.fr
• Délibération n°17/020 Conventions annuelles avec les agences d’urbanisme : AGAPE, AGURAM et SCALEN

Réunion du 23 février 2016

• Délibération n°16/001 Convention générale de partenariat entre la SAFER Lorraine et l’EPFL
• Délibération n°16/002 Convention cadre avec l’AGURAM
• Délibération n°16/003 Approbation du compte financier 2015 et affectation du résultat
• Délibération n°16/004 Délégation de l’exercice des droits de préemption et de priorité en cas d’absence ou d’empêchement du Directeur Général
• Délibération n°16/005 Approbation du guide des prix de cession modifié
• Délibération n°16/006 Avenant n°1 à l’accord d’intéressement du personnel de l’EPFL
• Délibération n°16/007 Cessions de l’année 2016
• Délibération n°16/008 Convention de mutualisation EPFL / EPA ALZETTE BELVAL
• Délibération n°16/009 Constatation de plus ou moins value

Réunion du 22 juin 2016

• Délibération n°16/010 Convention générale de partenariat entre l’ADIL 54 et l’EPFL
• Délibération n°16/011 Inscription du centre-ville Forbach dans le dispositif centre-bourg
• Délibération n°16/012 PPI 2015/2019 – Modification du PPI – Mise en œuvre de la politique centre-bourgs – Etude pré-opérationnelles de programmation et de faisabilité
• Délibération n°16/013 Convention générale de partenariat entre l’UR CAUE de LORRAINE et l’EPFL
• Délibération n°16/014 Convention générale de partenariat entre l’ADIL 57 et l’EPFL
• Délibération n°16/015 Participation au programme de partenariat des agences d’urbanisme – Conventions-cadre avec l’ADUAN
• Délibération n°16/016 Participation au programme de partenariat des agences d’urbanisme – Conventions-cadre avec l’AGAPE
• Délibération n°16/017 Etude sur le devenir des réserves foncières historiques de l’EPFL en Moselle
• Délibération n°16/018 Remise gracieuse en faveur de l’association Pegase 2G

Réunion du 23 novembre 2016

• Délibération n°16/019 Membres de la commission des achats interne
• Délibération n°16/020 Modalités de remboursement des frais de déplacement des administrateurs
• Délibération n°16/021 Budget 2016 – Délibération complémentaire
• Délibération n°16/022 Budget initial 2017
• Délibération n°16/023 Cessions de l’année 2017
• Délibération n°16/024 Constatations de plus ou moins-values
• Délibération n°16/025 Budget 2016 – Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
• Délibération n°16/026 Variations des provisions sur exercice 2016
• Délibération n°16/027 Provisions sur exercice 2017
• Délibération n°16/028 Seuil de compétence du directeur général en matière de recettes locatives pour la ZAE de Velaine-en-Haye
• Délibération n°16/029 Déplafonnement SRU – Nilvange – ZAC de la Paix – Sédentarisation des gens du voyage
• Délibération n°16/030 Financement sur fonds propres de travaux dans le cadre de l’opération Saint-Dié – Duceux

Réunion du 4 mars 2015

Liste des délibérations du conseil d’administration du 4 mars 2015 approuvées le 16 mars 2015

Réunion du 23 juin 2015

Liste des délibérations du conseil d’administration du 23 juin 2015 approuvées le 6 juillet 2015

Réunion du 16 septembre 2015

• Délibération n°15/019 du conseil d’administration du 16 septembre 2015 approuvées le 6 octobre 2015
• Délibération n°15/018 du conseil d’administration du 16 septembre 2015 approuvées le 6 octobre 2015
• Liste des délibérations du conseil d’administration du 16 septembre 2015 approuvées le 6 octobre 2015

Réunion du 25 novembre 2015

• Délibération n°15/028 Modalités d’intervention des frais de déplacement des administrateurs
• Délibération n°15/029 BUDGET 2015 | Dotation au Comité d’Entreprise pour l’exercice 2015
• Délibération n°15/030 BUDGET INITIAL 2016
• Délibération n°15/031 Constatations de plus ou moins-value
• Délibération n°15/032 BUDGET 2015 | Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
• Délibération n°15/033 Variations des provisions sur l’exercice 2015
• Délibération n°15/034 Provisions sur l’exercice 2016
• Délibération n°15/035 Possibilité de recourir à la fongibilité asymétrique
• Délibération n°15/036 Modalités d’utilisation des fonds SRU
• Délibération n°15/037 Convention pluriannuelle entre l’EPFL et la chambre de commerce et d’industrie de la région lorraine (CCIRL)
• Délibération n°15/038 VELAINE-EN-HAYE – Parc de Haye

• Liste des délibérations du CA du 5 mars approuvées le 20 mars
  
• Liste des délibérations du CA du 15 octobre approuvées le 30 octobre
  
• Liste des délibérations du CA du 10 décembre approuvées le 11 décembre
  
• Liste des délibérations du CA du 10 décembre approuvées le 12 décembre (complément)
  

• Liste des délibérations du CA du 27 mars approuvées le 15 avril
  
• Liste des délibérations du CA du 2 octobre approuvées le 4 octobre
  
• Liste des délibérations du CA du 18 décembre approuvées le 24 décembre
  

• Liste des délibérations du CA du 25 avril approuvées le 7 mai
  
• Liste des délibérations du CA du 12 décembre approuvées le 19 décembre

• Liste des délibérations du CA du 12 janvier approuvées le 19 janvier
  
• Liste des délibérations du CA du 25 mai approuvées le 29 mai
  
• Liste des délibérations du CA du 14 décembre approuvées le 16 décembre